Festival Pan! #4 -
Calypso music festival

Mentions légales &
politique de confidentialité.

Présentation du site

L'adresse de notre site Web est : https//festivalpan.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site festivalpan.fr l'identité des différents intervenants dans la cadres de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Arc-en-ciel musique - 2 rue de l'abbé Angot / 53950 Louverné
Création et administration technique : Burosuper > Instagram / facebook
Responsables de publication : Jean Duval, Faustine Beuve, Alexis Lelièvre - contact.panfestival@gmail.com
Administrateur du site : Faustine Beuve - contact.panfestival@gmail.com
Hébergement : OVH - 140 Quai du Sartel / 59100 Roubaix - FRANCE

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site festivalpan.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site festivalpan.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Arc-en-ciel musique est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable d'Arc-en-ciel musique.
Toute exploitation non-autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Le festival pan! ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou la présence de virus sur le site.
Un espace interactif (possibilité de réservation via formulaire) est à la disposition des utilisateurs. Arc-en-ciel musique se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en FRANCE, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Arc-en-ciel musique se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.

Liens hypertextes et cookies

Le site festivalpan.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation d'Arc-en-ciel musique. Cependant Arc-en-ciel musique n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Le contenu intégré depuis d'autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

La navigation sur le site festivalpan.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookies(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite ou consultation du site. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et permet d'adresser des services adaptés à votre terminal. La suppression des cookies peut affecter des services de fonctionnalité du site. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et sont anonymes, nous ne collectons pas de données nominatives. Les usages des cookies sont les suivants : informations statistiques sur le site, mémorisation de vos identifiants.

Gestions des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site festivalpan.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site festivalpan.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Arc-en-ciel musique ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site festivalpan.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site festivalpan.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site festivalpan.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

contact@festivalpan.fr

  • Tous droits réservés Arc-en-ciel musique